UNAF VAR

Toutes les interdictions mentionnées dans le présent chapitre impliquent :

1)   celles de jouer.

2)   de remplir toutes fonctions officielles, (notamment article 150- alinéa 2 des Règlements Généraux).

3)   d'être présent sur le banc de touche et dans le vestiaire des arbitres.

Pour toutes les sanctions visées au présent chapitre, le délai de récidive est calculé de date à date – à compter de la date d’effet de la suspension – sans tenir compte des éventuelles périodes de trêve ou d’intersaison.

2.1 -Conduite inconvenante à l’égard d’un officiel n’entraînant pas l’exclusion du banc de touche :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

*  Rappel à l'ordre.

*  En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un mois : 1 match de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

Toute conduite inconvenante en dehors de la rencontre et dont la gravité aurait été sanctionnée d'une mise en garde si elle avait eu lieu lors de la rencontre est sanctionnée comme suit :

*  1 match de suspension ferme au minimum.

*  En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un mois : 2 matchs de suspension ferme au minimum.

2.2 -Conduite inconvenante répétée à l’égard d’un officiel entraînant l’exclusion du banc de touche :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

*  2 matchs de suspension ferme au minimum.

*  En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à deux mois : 1 mois ou 4 matchs de suspension ferme au minimum.

2.3 - Propos excessifs à l’égard d’un officiel :

A - Au cours de la rencontre :

*  2 matchs de suspension ferme au minimum.

*  En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à trois mois : 1 mois ou 4 matchs de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

Tout(s) propos excessif(s) prononcé(s) en dehors de la rencontre et dont la gravité aurait été sanctionnée d'une exclusion s'il(s) avai(en)t été proféré(s) lors de ladite rencontre est (sont) sanctionné(s) comme suit :

*  1 mois ou 4 matchs de suspension ferme au minimum.

*  En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à trois mois : 2 mois ou 8 matchs de suspension ferme au minimum.

 2.4 - Propos injurieux à l’égard d’un officiel :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

* 2 mois ou 8 matchs de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à six mois : 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à six mois : 4 mois de suspension ferme au minimum.

2.5 - Menaces - Attitude agressive et geste(s) obscène(s) :

2.5.1 - A l’encontre d’un officiel :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

* 3 mois de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 5 mois de suspension ferme incompressible.

B - En dehors de la rencontre :

* 4 mois de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 7 mois de suspension ferme incompressible.

2.5.2 - A l’encontre d’un joueur Dirigeant - Éducateur ou Entraîneur :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

* 4 matchs de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 2 mois ou 8 matchs de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 6 matchs de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme au minimum.

2.6 - Bousculade - Tentative(s) de coup(s) - Crachat(s) :

2.6.1 - A l’encontre d’un officiel :

A - Au cours de la rencontre :

* 6 mois de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits - d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* Toute récidive dans l'année de requalification entraînera automatiquement 1 an de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 1 an de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée par un sursis complémentaire selon les circonstances de l'incident.

* En cas de récidive dans l'année de requalification : 2 ans de suspension ferme incompressible.

 2.6.2 - A l’encontre d’un joueur - Dirigeant - Éducateur ou Entraîneur :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné comme suit :

* 2 mois ou 8 matchs de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée par un sursis complémentaire selon les circonstances de l'incident.

* En cas de récidive dans l'année de requalification : 6 mois de suspension ferme incompressible.

2.7 -Coup(s) volontaire(s), brutalité(s), n’entraînant pas de blessure dûment constatée par un certificat médical :

2.7.1 - A l’encontre d’un officiel :

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

* 2 ans de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits - d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* En cas de récidive dans les deux années de requalification : 5 ans de suspension ferme au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 3 ans de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits -d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* En cas de récidive dans les deux années de requalification : 6 ans de suspension ferme au minimum. La gravité des circonstances de l'acte répréhensible est soumise à l'appréciation de la Commission de Discipline. Elle entraîne, dans tous les cas, à l'égard du club du ou des Entraîneurs, Éducateurs ou Dirigeants fautifs, la perte du match par pénalité (0 à 3) ainsi qu'un retrait de 1 à 4 point(s).

2.7.2 - A l’égard d’un joueur - Dirigeant - Éducateur ou Entraîneur

A - Au cours de la rencontre :

Le Dirigeant, l'Éducateur ou l'Entraîneur fautif est sanctionné ainsi qu'il suit :

* 3 mois ou 12 matchs de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits - d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à trois mois : 1 an de suspension au minimum.

B - En dehors de la rencontre :

* 6 mois de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits - d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* En cas de récidive dans un délai inférieur ou égal à un an : 2 ans de suspension ferme au minimum.

2.8 - Coup(s) volontaire(s), brutalité(s), avec blessure entraînant une incapacité de travail :

2.8.1 - A l’égard d’un officiel :

La gravité des circonstances de l'acte répréhensible est soumise à l'appréciation de la Commission de Discipline. Elle entraîne, dans tous les cas, à l'égard du club ou des entraîneur(s) ou dirigeant(s) fautif(s), la perte du match par pénalité (0 à 3) ainsi qu'un retrait minimum de 5 points. En tout état de cause, elle entraîne à l'encontre du fautif : * 5 ans de suspension ferme incompressible et susceptible d'être aggravée - selon l'appréciation des faits -d'une peine pouvant être assortie du sursis.

* En cas de récidive dans l'année de requalification : radiation à vie.

2.8.2 - A l’égard d’un joueur - Dirigeant - Éducateur ou Entraîneur :

* 1 an de suspension ferme au minimum.

* En cas de récidive dans un délai de deux ans : 2 ans de suspension ferme au minimum.